Termes et règles d'utilisation du forum.
Vous êtes sur le réseau internet de la communauté iSubway, qui se veut un lieu d'échanges de qualité et de discussions conviviales, où l'humour et le second degré sont cultivés avec néanmoins certaines règles à respecter.
1. Généralités :
Article 1.1 : Aussi longtemps que vous resterez sur iSubway, gardez à l'esprit qu'être un forumeur est un droit et non pas un dû.
Article 1.2 : Ce forum peut être lu par quiconque. Vous pouvez y contribuer librement ; il est néamoins conseillé de s'inscrire afin de bénéficier de nombreux avantages comme les messages personnels, la signature et un avatar personnalisé de votre choix. Pour cela, il vous sera demandé de vous inscrire en choisissant un pseudonyme et un mot de passe et de saisir une adresse de courrier électronique valide. Les pseudonymes, qu'ils soient de personnes inscrites ou non, jugés vulgaires ou insultants ne sont pas acceptés ainsi que les tentatives d'usurpation d'un pseudonyme déjà employé.
Article 1.3 : Tous propos racistes, xénophobes, négationnistes, pédophiles, pornographiques, diffamatoires, incitant au meurtre, au suicide ou ne respectant pas les lois en vigueur en France ou dans le pays hébergeur du site sont formellement interdits et passibles de prison.
Article 1.4 : L'Association iSubway souligne son attachement au principe de laïcité, ce dernier étant un principe républicain reconnu par la Constitution Française en son article 1er. Tout en respectant toutes les croyances, l'équipe effacera systématiquement tout propos ou toute attitude ostentatoire s'apparentant à du prosélytisme.
Article 1.5 : Conformément à la loi Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles en écrivant à droit-acces@isubway.fr. Le site www.isubway.fr est déclaré à la CNIL sous le numéro 1152775.
Article 1.6 : Tout compte non validé sous les sept jours est automatiquement supprimé.
Article 1.7 : Sauf mention spécifiée (© Association iSubway – Tous droits réservés), en particulier pour nos créations de jeux, le contenu est sous licence libre de type Creative Commons (intégralement consultable ici : http://creativecommo...y-nc-nd/2.0/fr/. Vous êtes libre de reproduire, distribuer et communiquer les contributions au public à condition de citer la source, à savoir iSubway et le nom de l'auteur original. Cependant, vous n'avez pas le droit d'utiliser notre contenu à des fins commerciales ou de le modifier, transformer ou adapter.
Article 1.8 : Le réseau internet de la communauté iSubway n'est pas un site de rencontres. si des rencontres peuvent avoir lieu à la suite des échanges, elles s'effectuent dans un cadre strictement privé, et l'Association iSubway décline toute responsabilité. Il est ainsi interdit d'ouvrir des sujets de rencontre, sauf pour les rassemblements officiels de l'association par les administrateurs les organisant.
L'Association tient par ailleurs à mettre en garde qu'un pseudonyme peut cacher n'importe qui ! N'acceptez jamais de rendez-vous sans être accompagné, soyez vigilants et veillez à toujours vous trouver dans un lieu public lorsque vous rencontrez quelqu'un.
Article 1.9 : En contribuant au réseau internet de la communauté iSubway, vous acceptez que l'Association iSubway réutilise vos contributions dans ses différentes publications.
2. Conduite :
Article 2.1 : Le SMS style n'est pas toléré sur le forum. Nous ne vous demandons pas d'avoir la fibre épistolaire, ni d'écrire sans aucune faute d'orthographe mais de respecter les lecteurs de vos posts. Et cela commence par savoir écrire convenablement.
Article 2.2 : N'usez pas des couleurs, des polices, des tailles et des smileys de manière abusive. Pensez à ceux qui liront votre post et donnez-leur envie de vous répondre en facilitant la lecture de vos messages. Les images dans les signatures sont acceptées tant qu'elles restent de dimension raisonnable ou sous forme de bouton (88x31 pixels), les bannières ne sont par conséquent pas acceptées.
Article 2.3 : Le Hors Sujet est toléré mais dans le cas où il deviendrait abusif dans certains sujets, le chef de rubrique pourrait procéder à une séparation des messages HS du topic d'origine.
Article 2.4 : La saturation et le harcèlement par la répétition de messages identiques ou très voisins ainsi que la répétition de liens vers d'autres sites ne sont pas acceptés. Ils se verront automatiquement effacés par un modérateur.
Article 2.5 : Ne vous inscrivez pas plusieurs fois. L'usage d'un double pseudo visant à fausser les discussions est interdit. De même, il est interdit de se réinscrire si l'on a été exclu des forums sous un précédent compte. Il est aussi interdit de poster en invité si l'on possède déjà un compte, l'adresse IP pourrait alors être bannie.
Article 2.6 : Il est vivement déconseillé de publier sur le forum des données personnelles. Il est également formellement interdit de divulguer des informations sur les autres membres.
Article 2.7 : Si l'équipe convient qu'un message s'apparente à du fanatisme ou à de la propagande (politique, religieuse ou autre), il sera supprimé. Il s'agit là d'une attitude dangereuse que iSubway n'entend pas cautionner. Toute personne qui récidiverait pourra se voir exclue du forum.
Article 2.8 : Ne postez pas d'images, de textes et d'articles dont vous ne possédez pas les droits. Selon l'article L122-5 du Code de la Propriété intellectuelle, seules les courtes citations sont acceptées, sous réserve que soient clairement indiqués le nom de l'auteur et la source. Vous pouvez toutefois soumettre aux membres un résumé d'un article, tout en développant et en provocant un débat. Il est obligatoire d'inscrire le nom de l'auteur, la source, et de faire figurer un lien donnant accès à l'article complet. Si une ou plusieurs de ces conditions ne sont pas respectées, le message sera supprimé.
Article 2.9 : L'agressivité, les grossièretés, la violence excessive dans le ton ne sont pas tolérés. Les insultes personnelles entre les participants sont proscrites. On peut critiquer les arguments, pas les individus. Il est possible d'ignorer tous les messages d'un membre si on ne souhaite plus le lire.
Article 2.10 : Les conflits entre membres sont gérés dans le Champ de Mars afin de ne pas perturber les discussions sur les forums. Néanmoins, il ne s'agit en aucun cas de procès ou de lynchage public et des règles strictes sont à observer. Seuls les deux membres en cause peuvent poster dans les sujets du Champ de Mars. Les directeurs et chefs de rubrique ont cependant le pouvoir d'intervenir. Si l'un des deux protagonistes refuse un tel sujet, il doit le faire savoir et demander sa fermeture auprès d'un directeur ou du chef de rubrique.
Article 2.11 : Le réseau internet de la communauté iSubway est modéré a posteriori. Les directeurs et chefs de rubrique effaceront donc sans préavis tout message qui violera la Convention et sanctionneront son auteur d'un avertissement. Au-delà de quatre avertissements, le membre se verra exclu. Si vous tombez sur des messages non-conformes à la Convention, indiquez-les au chef de station ou utilisez la fonction "alerter un modérateur".
3. Blogs :
Article 3.1 : Les blogs sont des espaces personnels qui doivent respecter le même code de conduite que celui des forums, décrit en point 2.
Article 3.2 : Tout contenu, information, texte, image, donnée, son ou fichier multimédia déposé par l'inscrit sur la plateforme de blogs de iSubway est privé excepté si l'inscrit décide de le partager avec d'autres inscrits, personnes et / ou le rendre public et donc ouvert à tous les utilisateurs de l'Internet. L'inscrit en a la propriété et la responsabilité. Il a la charge de modérer les commentaires.
Article 3.3 : Les inscrits garantissent à iSubway qu'ils disposent des droits nécessaires à la publication et / ou au partage des contenus qu'ils déposent sur le service de blogs. Par droits, on entend les droits relevant du Code de la Propriété Intellectuelle notamment les droits d'auteur (droit de reproduction, de représentation, de diffusion) et le droit des Marques... sur tout support existant ou à venir.
Article 3.4 : En aucun cas, la responsabilité de iSubway ne pourra être engagée par un tiers pour le cas où l'inscrit ne possèderait pas tous les droits afférents aux contenus publiés. L'utilisateur est le seul responsable du contenu diffusé sur son blog.
Article 3.5 : L'inscrit reconnaît que ses publications de contenu sont accessibles par tous les autres inscrits qui peuvent le cas échéant en faire la promotion à leur convenance par tout moyen existant ou à venir.
Article 3.6 : iSubway se réserve le droit de suspendre, refuser ou retirer, à tout moment et sans mise en demeure, l'accès et la diffusion de tout ou partie d'un blog contrevenant aux lois et règlements en vigueur, et de demander à l'inscrit de supprimer un contenu manifestement contraire aux règles de conduite ou faisant l'objet de réclamation par des tiers.
Article 3.7 : Si un blog ne respecte pas un ou plusieurs articles de la convention, le détenteur du blog se verra averti et dans le pire des cas, iSubway est en droit de suspendre voire de supprimer son blog.
4. Galeries :
Article 4.1 : Les galeries répondent aux mêmes conditions que les blogs à propos de la gestion de contenu.
Validation de la Convention
En signant électroniquement cette Convention, vous acceptez toutes les règles qui en découlent. La Convention pourrait faire l'objet d'une révision. Les membres qui n'accepteraient pas les éventuelles modifications ou rajouts pourront demander la suppression de leur compte.